FICHE 01 : L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE | Cette fiche décrit les caractéristiques de l'entreprise individuelle. |
FICHE 02 : LE CONTRAT DE SOCIETE | Cette fiche décrit les caractéristiques du contrat de société. |
FICHE 03 : LES SOCIETES COMMERCIALES | Cette fiche décrit les caractéristiques des sociétés commerciales. |
FICHE 04 : LE CONTRAT DE VENTE | Cette fiche décrit les caractéristiques du contrat de vente. |
FICHE 05 : LA PROTECTION ET L'INFORMATION DU CONSOMMATEUR | Cette fiche décrit les conditions de la protection du consommateur. |
FICHE 06 : LES MOYENS DE REGLEMENT | Cette fiche décrit les différents moyens de paiement. |
FICHE 07 : LE CREDIT ET SES GARANTIES | Cette fiche décrit les conditions du crédit et ses garanties pour le consommateur. |
FICHE 08 : LE CREDIT-BAIL | Cette fiche décrit ce qu'est le crédit-bail. |
FICHE 09 : LA FISCALITE DE L'ENTREPRISE | Cette fiche décrit les différents types d'impôts. |
FICHE 10 : LES CARACTERES ET LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL | Cette fiche décrit les sources du droit du travail. |
FICHE 11 : LA PROTECTION DES RISQUES SOCIAUX | Cette fiche décrit les différents risques sociaux et leurs protection. |
FICHE 12 : LA REPRESENTATION ET L'ACTION COLLECTIVE DES SALARIES | Cette fiche décrit les différents types de représentation des salariés dans l'entreprise (syndicat, délégués du personnel et comité d'entreprise). |
FICHE 13 : LA NEGOCIATION COLLECTIVE ET LES CONFLITS COLLECTIFS | Cette fiche décrit les différents types de conventions collectives et le règlement des conflits collectifs. |
FICHE 14 : DEFINITION, FORMATION ET TYPES DE CONTRATS DE TRAVAIL | Cette fiche décrit les caractéristiques du contrat de travail. |
FICHE 15 : LES EFFETS ET LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL | Cette fiche décrit les effets du contrat de travail ainsi que les conditions de licenciement. |
FICHE 16 : LE ROLE DU CONSEIL DES PRUD'HOMMES | Cette fiche décrit le rôle du conseil des prud'hommes. |
FICHE 17 : LA REGLEMENTATION DU SALAIRE ET DE LA DUREE DU TRAVAIL | Cette fiche décrit la règlement en matière de salaire et de durée du travail. |
LEXIQUE DE DROIT | Cette fiche fournit un lexique alphabétique de l'ensemble des notions de droit de terminale |
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